Conditions générales de vente

Article 1 : Prix.
1.1 Les prix des produits vendus sur le site lesruchesnoires.fr sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais d’expédition.
1.2 Le montant des commandes passées sur le site lesruchesnoires.fr est payable en euros.
1.3 lesruchesnoires.fr se réserve le droit de modifier les prix des produits vendus sur son site. Les tarifs applicables seront ceux en vigueur lors du passage de la commande sous réserve de la disponibilité des produits.

Article 2 : Mode de règlement.
lesruchesnoires.fraccepte uniquement les règlements par carte bancaire, PayPal et Apple Pay. Les règlements sont effectués par l’intermédiaire du prestataire de services de paiement, la société Shopify, responsable du stockage et du traitement automatisé des coordonnées bancaires dans un environnement sécurisé, par l’intermédiaire de la solution de paiement shopify payments.

Le Client demeure pleinement responsable des informations bancaires qu’il communique et de la sécurisation de ses moyens de paiement.

Les cartes bancaires acceptées sont celles des réseaux VISA, MasterCard et American Express. Le Client atteste qu’il est le titulaire de la carte bancaire utilisée, que le nom y figurant est bien le sien et qu’il dispose des autorisations nécessaires. La carte bancaire du Client est débitée à la fin du processus de validation de la commande, après vérification des données bancaires et à réception de l’autorisation de débit donnée par l’émetteur de la carte bancaire utilisée par le Client. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte bancaire du montant total de la commande par l’intermédiaire de son prestataire de services de paiement.

Article 3 : Les produits.
3.1 Informations sur les produits:
Tous les produits vendus sur le site lesruchesnoires.fr sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les Ruches noires délivre les informations nécessaires sur chaque produit afin que chaque internaute se rendant sur le site puisse effectuer ses achats en ayant connaissance des éléments essentiels de chaque produit avant son achat.

3.2 Disponibilité des produits:
Les articles présentés en ligne sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé par email au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur pourra demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, par e-mail à l’adresse suivante: Etienne@lesruchesnoires.fr.

3.3 Photos des produits :

Les photographies, schémas, textes, dessins, graphiques, informations ou caractéristiques relatifs aux produits n’entrent pas dans le champ contractuel et ne peuvent remettre en cause une commande. En aucun cas, la responsabilité du site lesruchesnoires.fr ne pourra être engagée en cas d’erreur ou d’omission.

Article 4 : Modalités de livraison
4.1. Adresse et mode de livraison
Les articles vendus sur Les Ruches Noires peuvent être livrés en France métropolitaine et dans certains pays couverts par nos transporteurs. Pour toute demande spécifique de livraison à l’international, nous invitons le Client à contacter Les Ruches Noires à Etienne@lesruchesnoires.fr avant de passer commande.

Le Client est seul responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison renseignée lors de la commande. Tout colis retourné au Vendeur en raison d’une adresse erronée ou incomplète pourra être réexpédié aux frais exclusifs du Client. Les Ruches Noires ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une absence de livraison résultant d’une erreur dans l’adresse indiquée par le Client.

Les options de livraison disponibles sont les suivantes :

Livraison en Point Relais® Mondial Relay : Disponible uniquement en France métropolitaine, dans les points relais du réseau Mondial Relay.
Livraison à domicile : Livraison à l’adresse renseignée par le Client via un transporteur sélectionné par Les Ruches Noires.
Retrait en point de collecte (facultatif si tu proposes un point de retrait) : Possibilité de retirer la commande à un lieu défini par Les Ruches Noires sur rendez-vous.

4.2. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi, du poids et de la destination de la commande. Ces frais seront clairement indiqués au Client avant la validation et le paiement de la commande.

Les frais de livraison sont susceptibles d’évoluer en fonction de la tarification appliquée par les transporteurs. En tout état de cause, les frais appliqués sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Si la livraison entraîne des frais supplémentaires (droits de douane, taxes locales ou d’importation), ces frais restent intégralement à la charge du Client et ne sont pas pris en charge par Les Ruches Noires.

4.3. Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et varient en fonction du mode de livraison sélectionné :

Livraison Mondial Relay : Délai estimé de 3 à 7 jours ouvrés après expédition.
Livraison à domicile : Délai estimé de 2 à 5 jours ouvrés après expédition.
Retrait en point de collecte : Disponible sous 24 à 48 heures après confirmation de la commande (si applicable).
Les délais de livraison s’entendent hors week-ends et jours fériés et débutent à partir de la confirmation d’expédition. En cas de force majeure (grève des transporteurs, conditions météorologiques, etc.), les délais de livraison peuvent être allongés, sans que la responsabilité de Les Ruches Noires ne puisse être engagée.

Une notification par email sera envoyée au Client dès l’expédition de la commande, incluant un lien de suivi si disponible.

4.4. Réclamations concernant la livraison
Si un colis arrive endommagé ou incomplet, le Client doit contacter Les Ruches Noires dans un délai de 48 heures après réception à Etienne@lesruchesnoires.fr, en fournissant des photos du colis et des produits concernés.

En cas de perte du colis, une enquête sera ouverte auprès du transporteur. Si le colis est déclaré perdu, Les Ruches Noires proposera soit un remboursement, soit une réexpédition des produits concernés, selon le choix du Client.

L'absence de réserve à la réception du colis ne prive pas le Client de son droit de se prévaloir de la garantie légale de conformité.

E-mail : Etienne@lesruchesnoires.fr
Courrier : Etienne Coz, 148 rue Saint-Maur, 75011, Paris
Téléphone au 07 69 54 46 72

Sans cela, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement de la part du site lesruchesnoires.fr

Article 5 : Acceptation du client.
En validant votre achat dans le processus de commande, vous déclarez accepter les conditions générales de vente du site lesruchesnoires.fr qui se trouvent régies par le droit français et peuvent être modifiées sans préavis.

Article 6 : Litiges.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service commercial à Etienne@lesruchesnoires.fr
Dans l’hypothèse d’un défaut de règlement amiable, le tribunal de commerce de Thonon-les-Bains sera seul compétent.

Article 7 : Informatique et Libertés.
Toutes les données que vous nous confiez (via le formulaire de votre compte client) le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En aucun cas elles ne seront transmises à un autre organisme. Nos newsletters et offres commerciales ne vous seront envoyées par mail que si vous vous abonnez à leur liste de diffusion, vous pourrez à tout moment sur simple demande et via un lien affiché dans le mail vous désabonner. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service commercial de Le comptoir du miel d’un droit d’accès, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées.
Vous pouvez nous contacter pour les questions relatives aux données personnelles :
* par e-mail : Etienne@lesruchesnoires.fr
* Courrier : Etienne Coz, 148 rue Saint-Maur, 75011, Paris


Article 8 : Service clientèle.

1. Par e-mail : Etienne@lesruchesnnoires.fr
2. Courrier : Etienne Coz, 148 rue Saint-Maur, 75011, Paris
3. Téléphone au 07 69 54 46 72